le bar du port Index du Forum
le bar du port Index du ForumFAQRechercherS’enregistrerConnexion

Achat bateaux à moteur et frais de fransisation

 
Poster un nouveau sujet   Répondre au sujet    le bar du port Index du Forum -> le bar du port -> LE COMPTOIR DU BISTROT
Sujet précédent :: Sujet suivant  
Auteur Message
barberousse
Imminents

Hors ligne

Inscrit le: 11 Sep 2011
Messages: 992
Localisation: ARGELES
Masculin
Zone de navigation: Méditerranée Ouest
Port D'ATTACHE: ARGELES
Nom du bateau: Bda
Type & Marque du bateau: Yen a plus

MessagePosté le: Sam 14 Juil 2018, 20:06    Sujet du message: Achat bateaux à moteur et frais de fransisation Répondre en citant

Bonjour, En fait j'ai pas tout compris avec la taxe de francisation pour les navires (j'ai toujours eu des vielles coques).
Donc si je vous donne un exemple concret peu être que certains pourront me répondre. 
Un semi rigide de 2016 avec un moteur de 115cv, qu'est ce que ça va me coûter ? Et le même avec 50cv?
Un semi rigide de 2005 avec 115ch? Et le même avec 50cv?
Desolé de vous embêter avec ça ,mais j'ai vraiment rien compris aux explications que j'ai pu trouver. 
Amicalement 


Revenir en haut
Publicité






MessagePosté le: Sam 14 Juil 2018, 20:06    Sujet du message: Publicité

PublicitéSupprimer les publicités ?
Revenir en haut
Henri
Administrateur

Hors ligne

Inscrit le: 29 Nov 2010
Messages: 8 585
Localisation: Orléans
Masculin
Zone de navigation: Méditerranée Ouest
Port D'ATTACHE: Cap d'Agde
Nom du bateau: Delphinus
Type & Marque du bateau: Sun Odyssey 39i perf
MMSI: 227 057 110

MessagePosté le: Sam 14 Juil 2018, 22:17    Sujet du message: Achat bateaux à moteur et frais de fransisation Répondre en citant

A priori tu as une taxe sur la longueur du bateau si moins de 7m il est exonéré entre 7 & 8 m c’est 77€
La où ça devient plus cher c’est la taxe sur le moteur. Si tu prends un 50cv, c’est 44€ du cheval au delà du cinquième soit 45 fois 44€
Et si ton moteur fait plus de 100cv c’est 64€ par cheval
Reconnais que tu as peur... 😜  je vais te rassurer on parle de puissance administrative mais pas de puissance réelle.


Par exemple un Yamaha de 50cv peut avoir une puissance administrative de 4,8cv
Donc la taxe sera de 44€ x 4,8


Renseigne toi sur la puissance administrative des moteurs
C’est un peu comme jadis avec nos voitures 


Revenir en haut
Coordonnées bateau
dalchmad
Membres donateurs 2018

Hors ligne

Inscrit le: 14 Jan 2011
Messages: 4 711
Localisation: Île-de-Bréhat
Masculin
Zone de navigation: Manche
Port D'ATTACHE: Bréhat
Nom du bateau: Dalc'h Mad
Type & Marque du bateau: Jeanneau Merry Fisher 700
MMSI: 227 654 610

MessagePosté le: Dim 15 Juil 2018, 00:24    Sujet du message: Achat bateaux à moteur et frais de fransisation Répondre en citant

https://www.toutsurmesfinances.com/impots/taxe-de-francisation-et-de-navigation-d-un-bateau-de-plaisance-ou-d-un-jet-ski-definition-calcul-exonerations.html
Bateau de plaisance à moteur, voilier, hors-bord, jet ski... Qui paye la taxe de francisation et de navigation ?
On peut distinguer trois familles de navires soumis à la taxe de francisation et de navigation :
- les bateaux de plaisance francisés : voiliers, bateaux de plaisance à moteur (monomoteurs, bimoteurs in board ou hors-bord, diesel ou essence) dont la longueur de coque est supérieure ou égale à 7 mètres et/ou dont la puissance administrative des moteurs est supérieure ou égale à 22 CV (chevaux fiscaux)
- véhicules nautiques à moteur (VNM) francisés, depuis 2013 : scooters des mers, motos des mers, motomarines ou jet-ski dont la puissance réelle de propulsion des moteurs est supérieure ou égale à 90 kilowatts (kW).


Autrement dit, est taxable :
- tout bateau de 7 mètres ou plus quelle que soit la puissance administrative de sa motorisation
- tout bateau de moins de 7 mètres dont la puissance administrative est d'au moins 22 CV
- tout jet-ski dont la puissance réelle est d'au moins 90 kW


Moins de 20% du parc français de bateaux à moteur est visé par cette taxe.


Revenir en haut
barberousse
Imminents

Hors ligne

Inscrit le: 11 Sep 2011
Messages: 992
Localisation: ARGELES
Masculin
Zone de navigation: Méditerranée Ouest
Port D'ATTACHE: ARGELES
Nom du bateau: Bda
Type & Marque du bateau: Yen a plus

MessagePosté le: Dim 15 Juil 2018, 09:16    Sujet du message: Achat bateaux à moteur et frais de fransisation Répondre en citant

Etoui ça fait peur, en fait faut trouver la puissance administrative.
Merci pour ces retours
Amicalement 


Revenir en haut
CHARPENTIER
Membres donateurs 2018

Hors ligne

Inscrit le: 13 Jan 2011
Messages: 38
Localisation: Bourges
Masculin
Port D'ATTACHE: St Gilles Croix de Vie
Nom du bateau: NIVIDIC
Type & Marque du bateau: Sangria

MessagePosté le: Dim 15 Juil 2018, 09:56    Sujet du message: Achat bateaux à moteur et frais de fransisation Répondre en citant

Bonjour
Formule de calcul CV fiscaux:
Formule pour un moteur diesel :
Puissance fiscale = (315 x N x A2 x C) / 100 000
Formule pour un moteur essence :
Puissance fiscale = (45 x N x A2 x C) / 10 000
N : nombre de cylindres – A : alésage en centimètre – C : course en centimètre.
 
Attention. La puissance fiscale s'arrondit toujours au cheval inférieur. Exemple, si elle est de 11,17 CV, il faut se reporter, sur le tableau desdroits de francisation, à la taxe correspondant à 11 CV, soit 192 €.


Revenir en haut
Contenu Sponsorisé






MessagePosté le: Aujourd’hui à 13:26    Sujet du message: Achat bateaux à moteur et frais de fransisation

Revenir en haut
Montrer les messages depuis:   
Poster un nouveau sujet   Répondre au sujet    le bar du port Index du Forum -> le bar du port -> LE COMPTOIR DU BISTROT Toutes les heures sont au format GMT + 2 Heures
Page 1 sur 1

 
Sauter vers:  

Portail | Index | Creer un forum | Forum gratuit d’entraide | Annuaire des forums gratuits | Signaler une violation | Conditions générales d'utilisation
Template zenGarden created by larme d'ange
Powered by phpBB © 2001, 2005 phpBB Group
Traduction par : phpBB-fr.com