le bar du port Forum Index
le bar du port Forum IndexFAQSearchRegisterLog in

Plan de voyage
Goto page: 1, 2, 3  >
 
Post new topic   Reply to topic    le bar du port Forum Index -> le bar du port -> LEGISLATION MARITIME
Previous topic :: Next topic  
Author Message
SV UHAMBO
Chevronnés

Offline

Joined: 19 Jan 2017
Posts: 154
Localisation: nantes
Masculin
Zone de navigation: Autres
Port D'ATTACHE: Nantes
Nom du bateau: UHAMBO
Type & Marque du bateau: HANSE

PostPosted: Tue 25 Feb 2020, 09:10    Post subject: Plan de voyage Reply with quote

Connaissez-vous SOLAS V?
Le sujet est dans le titre. 


Alain


Back to top
Publicité






PostPosted: Tue 25 Feb 2020, 09:10    Post subject: Publicité

PublicitéSupprimer les publicités ?
Back to top
Henri
Administrateur

Offline

Joined: 29 Nov 2010
Posts: 9,437
Localisation: Orléans
Masculin
Zone de navigation: Méditerranée Ouest
Port D'ATTACHE: Cap d'Agde
Nom du bateau: Delphinus
Type & Marque du bateau: Sun Odyssey 39i perf
MMSI: 227 057 110

PostPosted: Tue 25 Feb 2020, 09:48    Post subject: Plan de voyage Reply with quote

Innocemment je pensais que la convention Solas ne concernait que les navires marchands ?
Si la plaisance est concernée, j’aimerais bien en savoir plus pour corréler avec nos tests


Back to top
Coordonnées bateau
SV UHAMBO
Chevronnés

Offline

Joined: 19 Jan 2017
Posts: 154
Localisation: nantes
Masculin
Zone de navigation: Autres
Port D'ATTACHE: Nantes
Nom du bateau: UHAMBO
Type & Marque du bateau: HANSE

PostPosted: Tue 25 Feb 2020, 09:54    Post subject: Plan de voyage Reply with quote

Bonjour Henri,
J'ai les textes à disposition et j'espérais pouvoir les mettre en ligne mais je n'ai pas réussi!
Alain


Back to top
nautile
Membres donateurs 2020

Offline

Joined: 31 Jul 2013
Posts: 834
Localisation: Toulon
Masculin
Zone de navigation: Méditerranée Ouest
Port D'ATTACHE: Toulon
Nom du bateau: nautile
Type & Marque du bateau: Océanis 35
MMSI: 227 382 960

PostPosted: Tue 25 Feb 2020, 10:15    Post subject: Plan de voyage Reply with quote

Salut
Un document extrait du site: https://www.navigare-necesse-est.ch/
Document:
http://www.sendspace.com/file/v1cvso


Back to top
Igloo
Membres donateurs 2020

Offline

Joined: 05 Mar 2013
Posts: 1,756
Localisation: Saint Raphael
Masculin
Zone de navigation: Autres
Port D'ATTACHE: SAINT RAPHAEL
Nom du bateau: IGLOO
Type & Marque du bateau: OVNI 39
Coordonnées du bateau: E 006° 46.644
MMSI: 227533740

PostPosted: Tue 25 Feb 2020, 10:16    Post subject: Plan de voyage Reply with quote

http://www.sendspace.com/file/10q638
Si ça marche, voilà le document. 
Igloo optimiste


Back to top
Coordonnées bateau
SV UHAMBO
Chevronnés

Offline

Joined: 19 Jan 2017
Posts: 154
Localisation: nantes
Masculin
Zone de navigation: Autres
Port D'ATTACHE: Nantes
Nom du bateau: UHAMBO
Type & Marque du bateau: HANSE

PostPosted: Tue 25 Feb 2020, 10:30    Post subject: Plan de voyage Reply with quote

Oui c'est un document bien fait. 
Il ne fait toutefois pas mention de l'annexe 24 de SOLAS V qui précise les les lignes directrices du plan de voyage: il y est spécifiquement décrit au paragraphe 9 le cas des navires de plaisance.
Je n'ai que la version anglaise!
Alain


Back to top
Igloo
Membres donateurs 2020

Offline

Joined: 05 Mar 2013
Posts: 1,756
Localisation: Saint Raphael
Masculin
Zone de navigation: Autres
Port D'ATTACHE: SAINT RAPHAEL
Nom du bateau: IGLOO
Type & Marque du bateau: OVNI 39
Coordonnées du bateau: E 006° 46.644
MMSI: 227533740

PostPosted: Tue 25 Feb 2020, 10:58    Post subject: Plan de voyage Reply with quote

Si j'ai bien compris, il n'y a qu'une recommendation à composer un plan de voyage écris et non une obligation. Comme d'habitude, il est de bonne politique d'apporter des pièces à un éventuel dossier au cas où....
Pour les plaisanciers qui peuvent apporter les preuves de navigations hauturières antérieures, je pense que ce texte ne prêsente aucune nouveauté dans nos navigations futures si on a bien pris conscience que le skipper engage sa responsabilité dans l'exercice de sa fonction. En cas de faute avérée, aucune assurance ne peut couvrir la faute.
Depuis toujours, chacun doit en être convaincu. 
Comme à terre, ne pas confondre "responsabilité civile" qu'on doit assurer et "responsabilité pénale" qu'on ne peut couvrir.
Ce distinguo, en tant que loueur, m'a sauvé bien des fois de locataires ayant ignores l'espèce !
Un exemple simple ? La panne sèche : le skipper doit avoir calculer l'autonomie en carburant pour l'étape envisagée.
Ne pas l'avoir fait constitué une "faute" et rend le skipper responsable des conséquences : frais de remorquage jusqu'aux pénalités de retard pour on retour du bateau à temps.
Même les avocats ignorent ce statut pénal maritime du skipper plaisance et leurs tentatives d'intimidation du loueur se sont toujours terminées par des excuses à mon égard pour solde de toute procédure.
Igloo péremptoire 


Back to top
Coordonnées bateau
SV UHAMBO
Chevronnés

Offline

Joined: 19 Jan 2017
Posts: 154
Localisation: nantes
Masculin
Zone de navigation: Autres
Port D'ATTACHE: Nantes
Nom du bateau: UHAMBO
Type & Marque du bateau: HANSE

PostPosted: Tue 25 Feb 2020, 11:02    Post subject: Plan de voyage Reply with quote

Non Igloo, la règle 34 concerne tous les navires! et c'est une obligation et non pas seulement une recommandation. Comme le RIPAM!

Back to top
Igloo
Membres donateurs 2020

Offline

Joined: 05 Mar 2013
Posts: 1,756
Localisation: Saint Raphael
Masculin
Zone de navigation: Autres
Port D'ATTACHE: SAINT RAPHAEL
Nom du bateau: IGLOO
Type & Marque du bateau: OVNI 39
Coordonnées du bateau: E 006° 46.644
MMSI: 227533740

PostPosted: Tue 25 Feb 2020, 11:39    Post subject: Plan de voyage Reply with quote

Et pourtant dans le chatitre 1, Partie À, Règle 3 Exceptions, on peut lire:
Sauf disposition expresse contraire, les présentes règles ne s'appliquent pas : 
i) aux navires de guerre et aux transports de troupes; 
ii) aux navires de charge d'une jauge brute inférieure à 500; 
iii) aux navires sans moyens de propulsion mécanique; 
iv) aux navires en bois de construction primitive; 
v) aux yachts de plaisance ne se livrant à aucun trafic commercial; 
vi) aux navires de pêche. 

 
Ça m'encourage à persister.  
Igloo têtu  


Back to top
Coordonnées bateau
SV UHAMBO
Chevronnés

Offline

Joined: 19 Jan 2017
Posts: 154
Localisation: nantes
Masculin
Zone de navigation: Autres
Port D'ATTACHE: Nantes
Nom du bateau: UHAMBO
Type & Marque du bateau: HANSE

PostPosted: Tue 25 Feb 2020, 16:36    Post subject: Plan de voyage Reply with quote

@Igloo,
Selon les termes de la version de SOLAS V en vigueur (2012) les termes des exemptions ont changé!:


"Règle 3
Exemption et équivalence  
1. L'Administration peut accorder des exemptions générales aux navires non pourvus de moyens mécaniques de propulsions, pour ce qui concerne les prescriptions des règles 15, 17, 18, 19 (exeption faite du paragraphe 19.2.1.7), 20, 22, 24, 25, 26, 27 et 28. 
2. L'Administration peut accorder à titre individuel à certains navires des exemptions ou leurs équivalents de caractère partiel ou conditionnel lorsque le navire considéré effectue un voyage au cours duquel la distance maximale par rapport à la côte, la durée et la nature du voyage, l'absence de dangers pour la navigation en général et les autres circonstances affectant la sécurité sont telles que l'application intégrale du présent chapitre n'est ni raisonnable ni nécessaire, à condition que l'Administration ait tenu compte des incidences que ces exemptions et équivalences peuvent avoir sur la sécurité de tous les autres navires. 
3. Chaque Administration doit soumettre à l'Organisation, dés que possible aprés le 1er janvier de chaque année, un rapport récapitulant toutes les nouvelles exemptions et équivalences accordées en vertu du paragraphe 2 de la présente règle au cours de l'année civile précédente et donnant les motifs de ces exemptions et équivalences. L'Organisation doit communiquer de tels renseignements aux autres Gouvernements contractants, pour information."

Le texte complet se trouve au lien suivant:
"http://reglementation-polmer.chez-alice.fr/Textes/solas/chapitre5.htm"
Bonne lecture  Very Happy Cool


Back to top
Igloo
Membres donateurs 2020

Offline

Joined: 05 Mar 2013
Posts: 1,756
Localisation: Saint Raphael
Masculin
Zone de navigation: Autres
Port D'ATTACHE: SAINT RAPHAEL
Nom du bateau: IGLOO
Type & Marque du bateau: OVNI 39
Coordonnées du bateau: E 006° 46.644
MMSI: 227533740

PostPosted: Tue 25 Feb 2020, 17:19    Post subject: Plan de voyage Reply with quote

Les bateaux de plaisance de moins de 24 m en catégorie À de navigation sont=ils tenus à l'obligation d'avoir à bord un "Plan de Voyage" au sens décrit dans SOLAS V ?
Merci de votre réponse. 
Salutations 


Si la question posée aux Aff Mar est comprise, j'espère que la répose nous fixera. 
Igloo opiniâtre 







Back to top
Coordonnées bateau
SV UHAMBO
Chevronnés

Offline

Joined: 19 Jan 2017
Posts: 154
Localisation: nantes
Masculin
Zone de navigation: Autres
Port D'ATTACHE: Nantes
Nom du bateau: UHAMBO
Type & Marque du bateau: HANSE

PostPosted: Tue 25 Feb 2020, 20:41    Post subject: Plan de voyage Reply with quote

Je vois que la confiance règne!!! Very Happy
Plus sérieusement, bonne initiative: la réponse des Affmars accompagnée des références du décret définissant les exemptions permettra de clore le sujet...car évidemment la seule réponse par courriel sans autres précisions n'aura aucune valeur car non opposable juridiquement!!
Bonne soirée
Alain


Back to top
Igloo
Membres donateurs 2020

Offline

Joined: 05 Mar 2013
Posts: 1,756
Localisation: Saint Raphael
Masculin
Zone de navigation: Autres
Port D'ATTACHE: SAINT RAPHAEL
Nom du bateau: IGLOO
Type & Marque du bateau: OVNI 39
Coordonnées du bateau: E 006° 46.644
MMSI: 227533740

PostPosted: Tue 25 Feb 2020, 22:37    Post subject: Plan de voyage Reply with quote

Comment peut on exiger un"plan de voyage" à un bateau de plaisance comme on exige un plan de vol à un avion ?
Selon la réponse, je ne m'arrêterai pas là.! 
Igloo impatient 


Back to top
Coordonnées bateau
Polben
Membre donateur 2019

Offline

Joined: 08 Jun 2016
Posts: 391
Localisation: Grenoble
Masculin
Zone de navigation: Manche
Port D'ATTACHE: Saint Malo
Nom du bateau: Héol II
Type & Marque du bateau: Hood 38, Wauquiez
MMSI: 227 484 780

PostPosted: Wed 26 Feb 2020, 09:52    Post subject: Plan de voyage Reply with quote

C'est en effet un élément de sécurité qui était largement pratiqué avant les moyens de communications actuelles. Nous appelions, en club ou en famille, systématiquement soit le référent (club) soit un membre de la famille indiquant que nous partions, la direction 'escomptée' et une date probable d'arrivée. Cela permettait de gérer les secours en cas de besoin.
J'avoue avoir continuer en envoyant un message à un membre de ma famille au fait de la navigation aux départs et arrivées…


Back to top
Igloo
Membres donateurs 2020

Offline

Joined: 05 Mar 2013
Posts: 1,756
Localisation: Saint Raphael
Masculin
Zone de navigation: Autres
Port D'ATTACHE: SAINT RAPHAEL
Nom du bateau: IGLOO
Type & Marque du bateau: OVNI 39
Coordonnées du bateau: E 006° 46.644
MMSI: 227533740

PostPosted: Wed 26 Feb 2020, 10:47    Post subject: Plan de voyage Reply with quote

Je crois que nous sommes nombreux à avoir adopté cette pratique qui de nos jours peut ne consister qu'en un envoi de SMS mais là il s'agirait d'une obligation légale à la tenue à bord d'un "plan de voyage". 
On doit ne pas clore ce sujet tant que le moindre doute subsistera sur l'obligation ou pas de la tenue de ce "plan de voyage" à bord d'un barreau de plaisance sans activité commerciale de moins de 24 m soit à bord de nos bateaux. 
Les Affmar vont nous le dire à travers ma demande en espérant rapidement. 
Igloo très sérieux 


Back to top
Coordonnées bateau
Display posts from previous:   
Post new topic   Reply to topic    le bar du port Forum Index -> le bar du port -> LEGISLATION MARITIME All times are GMT + 1 Hour
Goto page: 1, 2, 3  >
Page 1 of 3

 
Jump to:  

Portal | Index | Free forum | Free support forum | Free forums directory | Report a violation | Cookies | Charte | Conditions générales d'utilisation
Template zenGarden created by larme d'ange
Powered by phpBB © 2001, 2005 phpBB Group